CGU – Politique de confidentialité
1. Présentation du site.
En vertu de le billet 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il sera déterminé aux aficionados du emploi ongle-en-gel.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa confection son suivi :
Propriétaire : Jeff Inonobu
Responsable publication : Jeff Inonobu
Le responsable publication est une personne physique et pourquoi pas une personne morale.
Webmaster : Jeff Inonobu Hébergeur : 1&1 – 7 PLACE DE LA GARE – 57200 SARREGUEMINES, France
2. Conditions générales d’utilisation du exposition et des services proposés.
L’utilisation du profession ongle-en-gel.fr concerne l’acceptation pleine et entière des générales d’utilisation ci-dessous décrites. Ces d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ainsi qu’à complétées à tout moment, les fans du endroit ongle-en-gel.fr sont donc invités à consulter de manière régulière. Ce situation est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de assistance technique être toutefois décidée chez Jeff Inonobu, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux fans les ouverture et psaume de l’intervention.
Le site ongle-en-gel.fr est affublé à jour régulièrement chez Jeff Inonobu. De la même façon, renvoi légales peuvent être modifiées sans cesse : elles s’imposent néanmoins à l’usager qui est invité à s’y rapporter ordinairement probable afin d’en prendre connaissance.
3. Description des travaux fournis.
Le site ongle-en-gel.fr a pour objet de générer une entropie à propos de l’ensemble des pratique de la société. Jeff Inonobu s’efforce de générer sur le circonstances ongle-en-gel.fr des insolite aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ainsi qu’à du fait des troisième partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les indications indiquées sur le état ongle-en-gel.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le emplacement ongle-en-gel.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés par-dessous réserve de modifications ayant été apportées depuis mise en ligne.
4. Limitations contractuelles sur les données techniques.
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5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.
Jeff Inonobu est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ainsi qu’à détient droits d’usage sur terminés éléments accessibles sur le site, notamment textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que mettons le moyen ainsi qu’à le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite à l’avance à priori de : Jeff Inonobu. Toute exploitation non autorisée du site ainsi qu’à de l’un quelconque des éléments qu’il renferme existera considérée comme aspect d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
6. Limitations de responsabilité.
Jeff Inonobu ne pourra être tenue responsable des directs et déjeté causés en or matériel de l’utilisateur, dans l’accès au situation moto-intercom.net, et résultant admettons de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées d’or point 4, admettons de l’apparition d’un dysfonctionnement ou bien d’une incompatibilité. Jeff Inonobu ne pourra aussi être tenue responsable des dommages détourné (tels d’ailleurs qu’une perte de marché ou bien perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du emplacement ongle-en-gel.fr.
Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Jeff Inonobu se réserve le droit de supprimer, dépourvu mise en demeure préalable, tout contenu tombé dans cet espace qui contreviendrait à la législation adapté en France, spécialement aux dispositions relative à la protection des données. Le cas échéant, Jeff Inonobu se réserve également la possibilité de mettre impliqué la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ainsi qu’à pornographique, ce que va pour ça le support utilisé (texte, photographie…).
7. Gestion des données personnelles.
En France, données personnelles sont protégées selon la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, le billet L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. A l’occasion de l’utilisation du emploi ongle-en-gel.fr, peuvent êtres recueillies : l’URL des rapport chez l’intermédiaire desquels l’internaute est accédé or disposition ongle-en-gel.fr, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur. En tout état de cause Jeff Inonobu ne ramassage des inattendue personnelles relative à l’individu que quant au besoin de différents faveur proposés chez le rang ongle-en-gel.fr.
L’utilisateur impute ces inattendue en total connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à saisie. Il est alors spécifié à l’utilisateur du profession ongle-en-gel.fr l’obligation ainsi qu’à non de livrer ces informations. Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 proportionnelle à l’informatique, aux éléments téléchargés et aux libertés, tout utilisateur preste d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du impétrant de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
Aucune entropie personnelle de l’individu du disposition ongle-en-gel.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ainsi qu’à vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de Jeff Inonobu ses droits permettrait la transmission des dites fraîche à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de boucan et de modification des données vis à vis de l’usager du site ongle-en-gel.fr. Le site n’est pas déclaré à la CNIL il ne recueille pas d’informations personnelles.. Les embasement de données sont protégées chez dispositions de la loi du premier juillet 1998 transposant la culture 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des stylobate de données.
8. Liens hypertextes et cookies.
Le emplacement ongle-en-gel.fr contient un certain nombre de attache hypertextes vers quelques sites, mis en place avec l’autorisation de Jeff Inonobu. Cependant, Jeff Inonobu n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des websites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucun responsabilité de ce fait. La navigation sur le état ongle-en-gel.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.
Un gâteau sec est un fichier de lapidaire taille, qui ne donne l’opportunité pas l’identification de l’utilisateur, par contre qui enregistre des neuve relative à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation. Le refus d’installation d’un gâteau sec peut entraîner l’impossibilité d’accéder à différents services. L’utilisateur peut toutefois former son pc de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies : Sous Internet Explorer : onglet appareil (pictogramme en forme de rouage en haut a droite) / fleur internet.
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9. Droit adéquat et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du orientation ongle-en-gel.fr est soumis d’or droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.
10. Les principales lois concernées.
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée chez la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux documents et aux libertés. Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
11. Lexique.
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le orientation susnommé. Informations personnelles : ” les indications qui permettent, au-dessous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes charnel à laquelle elles s’appliquent ” (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
12. Affiliation
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